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Marques déposées par la société AVERY INTERNATIONAL CORPORATION
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FASCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FASCAL
AVERY INTERNATIONAL CORPORATION, société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Californie, 415 Huntington Drive, SAN MARINO E.U.A.

Numéro de dépôt :
1186010
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FASCAL

Déposée le 30 septembre 1981 par la société AVERY INTERNATIONAL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AVERY INTERNATIONAL CORPORATION - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT CABINET CHEREAU. - France.

La marque FASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FASCAL est expirée depuis le 30 septembre 1991.

AVERY INTERNATIONAL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : FAS PRINT , LASERGRAPHIC , SERIEFORM , CHROMOGRAPHIC , COMPULABELER , FASTEXT , CRACK BACK , FasPrint , FASTAPE , TABULABEL


AVERY INTERNATIONAL CORPORATION, société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Californie, 415 Huntington Drive, SAN MARINO E.U.A. - États-Unis


NOVAPAT CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Inscription le 11 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58292 - Publication au BOPI 1991-12-11

Inscription - Changement d'adresse n°130536 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°129796 - Publication au BOPI

Matière ou feuille de vinyle auto-adhésive pour décalcomanies.