Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP AVERY
AVERY DENNISON FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96639001
Date de dépôt :
14/08/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2006

Présentation de la marque TOP AVERY

Déposée le 14 août 1996 par la Société Anonyme (SA) AVERY DENNISON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP AVERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVERY DENNISON FRANCE domicilié(e) 138, Allée des Erables, 93420 VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 017 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TOP AVERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP AVERY est expirée depuis le 14 août 2006.

AVERY DENNISON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOVAK , Avery, des solutions qui vous simplifient la vie , FUSIO , LUXOR , DORFIL , FARD'CLIREL , CHEVAL , CARTORING BOOK , OMORING BOOK , ORB


AVERY DENNISON FRANCE (Société Anonyme) - 138, Allée des Erables, 93420 VILLEPINTE - France - SIREN 562017830


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Cahiers, carnets et répertoires, feuillets et copies, blocs, agendas, dossiers suspendus, cartons à dessins, chemises, chemises et dossiers à élastiques, classeurs, intercalaires et répertoires, pochettes perforées, corbeilles de classement, étiquettes non en tissu, protège-cahiers, parapheurs, trieurs de classement non métalliques, boîtes à archives en carton, boîtes de classement en carton, chemises extensibles, porte-revues, pochettes coins, protège-documents Badges

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.