Déposée le 14 août 1996 par la Société Anonyme (SA) AVERY DENNISON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOP AVERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-39 du 27 septembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVERY DENNISON FRANCE domicilié(e) 138, Allée des Erables, 93420 VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 017 830 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.
La marque TOP AVERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVERY DENNISON FRANCE (Société Anonyme) - 138, Allée des Erables, 93420 VILLEPINTE - France - SIREN 562017830
Cabinet BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39
Cahiers, carnets et répertoires, feuillets et copies, blocs, agendas, dossiers suspendus, cartons à dessins, chemises, chemises et dossiers à élastiques, classeurs, intercalaires et répertoires, pochettes perforées, corbeilles de classement, étiquettes non en tissu, protège-cahiers, parapheurs, trieurs de classement non métalliques, boîtes à archives en carton, boîtes de classement en carton, chemises extensibles, porte-revues, pochettes coins, protège-documents Badges
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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