Déposée le 2 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) AVERY DENNISON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOVAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVERY DENNISON FRANCE domicilié(e) 63650 LA MONNERIE (dossier no 2087863) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 017 830 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2087863) - France.
La marque NOVAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVERY DENNISON FRANCE (Société Anonyme) - 63650 LA MONNERIE (dossier no 2087863) - France - SIREN 562017830
CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2087863) - France
Renouvellement sans limitation le 28 mars 1997 n°2087863 - Publication au BOPI 1997-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37
Inscription le 12 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251313 - Publication au BOPI 1998-03-12
Inscription le 9 juin 1997 - Changement de dénomination n°238215 - Publication au BOPI 1997-06-09
Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238214 - Publication au BOPI 1997-06-09
Articles de classement, de présentation et de transport des documents.Classeurs divers.Sangles porte-livres Chemises et dossiers avec ou sans systèmes de blocage des documents.Blocs porte-documents.Boîtes d'archives.Ardoises.Pochettes coins, pochettes porte-documents.Porte-copies.Porte-étiquettes.Répertoires alphabétiques.Blocs de bureau.Intercalaires.Reliures à feuilles mobiles, pour usage bureau, scolaire ou autre.Meubles de classement à usage bureau, familial ou autre.Disques pour téléphone.Articles pour répertorier les documents.Mécanismes équipant ces articles (réalisés avec tous matériaux). Agrafeuses perforatrices, ôte-agrafes, agrafes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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