Déposée le 12 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) AVERY DENNISON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ITRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVERY DENNISON FRANCE domicilié(e) 138 Allée des Erables, 93420 VILLEPINTE (dossier no 2146492) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 017 830 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2146492) - France.
La marque ITRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVERY DENNISON FRANCE (Société Anonyme) - 138 Allée des Erables, 93420 VILLEPINTE (dossier no 2146492) - France - SIREN 562017830
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2146492) - France
Renouvellement sans limitation le 10 juin 1999 n°2146492 - Publication au BOPI 1999-06-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Inscription le 2 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°279654 - Publication au BOPI 1999-06-02
Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52653 - Publication au BOPI 1991-04-04
Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52652 - Publication au BOPI 1991-04-04
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques;livres;articles pour reliures, reliures et registres et carnets à feuilles mobiles ou reliés de faÇon amovible, armatures pour reliures et carnets à feuillets mobiles;photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie;matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caratères d'imprimerie; clichés
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