Déposée le 11 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) AVERY DENNISON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FARD'CLIREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVERY DENNISON FRANCE domicilié(e) 138 allée des Erables,93420 VILLEPINTE (dossier no 2221988) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 017 830 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2221988) - 75008 - France.
La marque FARD'CLIREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVERY DENNISON FRANCE, société anonyme - 138 allée des Erables,93420 VILLEPINTE (dossier no 2221988) - 93420 - France - SIREN 562017830
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2221988) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2002 n°2221988 - Publication au BOPI 2002-06-04
Renouvellement sans limitation n°2005967 - Publication au BOPI 1993-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43
Inscription le 24 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461095 - Publication au BOPI 2007-09-24
Inscription le 24 septembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°461094 - Publication au BOPI 2007-09-24
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie et plus particulièrement une pochette protège-documents à ouverture médiane, à capacité importante et à perforation marginale résistante pour être insérée dans une reliure à feuillets mobiles, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Articles de papeterie et plus particulièrement une pochette protège-documents (en matière plastique) à ouverture médiane, à capacité importante et à perforation marginale résistante, pour être insérée dans une reliure à feuillets mobiles; feuilles, plaques et baguettes de matière plastique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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