Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FASIGN
AVERY DENNISON CORPORATION, société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1272271
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2004

Présentation de la marque FASIGN

Déposée le 27 janvier 1984 par la société AVERY DENNISON CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FASIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AVERY DENNISON CORPORATION domicilié(e) 150 North Orange Grove Boulevard, Pasadena Californie 91103 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2027877) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2027877) - France.

La marque FASIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FASIGN est expirée depuis le 27 janvier 2004.

AVERY DENNISON CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : THERMARK , PRIMAX , THERMAPLY , PRESIDAX , CRACK-BACK , UHA , AVERY DENNISON , FASCLEAR , BUTTONEER , FASFLEX


AVERY DENNISON CORPORATION, société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 150 North Orange Grove Boulevard, Pasadena Californie 91103 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2027877) - États-Unis


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2027877) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1994 n°2027877 - Publication au BOPI 1994-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription le 11 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58292 - Publication au BOPI 1991-12-11

Plaques ou surfaces réfléchissantes, plaques ou surfaces rétroréfléchissantes, plaques ou surfaces pour réflecteurs de lumière reflex, réflecteurs de lumière;appareils de signalisation, panneaux indicateurs, signaux pour routes;signaux pour chemins de fer;signaux pour aéroports;matériels publicitaires réflecteurs de lumière;panneaux publicitaires réflecteurs de lumière;installations d'éclairage; produits pour la construction des routes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.