FASCAL
Présentation de la marque FASCAL
Déposée le 10 septembre 1991 par la société AVERY DENNISON CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FASCAL est expirée depuis le 10 septembre 2021.
AVERY DENNISON CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2001 n°2205315 - Publication au BOPI 2001-09-05
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480847 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27