Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FASCAL
AVERY DENNISON CORPORATION, société constituée et organisée sous les lois de l'Etat du DELAWARE

Numéro de dépôt :
1692704
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2021

Présentation de la marque FASCAL

Déposée le 10 septembre 1991 par la société AVERY DENNISON CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AVERY DENNISON CORPORATION domicilié(e) 150 North Orange Grove Boulevard, PASADENA, 91103 CALIFORNIE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque FASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FASCAL est expirée depuis le 10 septembre 2021.

AVERY DENNISON CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : THERMARK , PRIMAX , THERMAPLY , PRESIDAX , CRACK-BACK , UHA , AVERY DENNISON , FASCLEAR , BUTTONEER , FASFLEX


AVERY DENNISON CORPORATION, société constituée et organisée sous les lois de l'Etat du DELAWARE - 150 North Orange Grove Boulevard, PASADENA, 91103 CALIFORNIE - États-Unis


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2001 n°2205315 - Publication au BOPI 2001-09-05

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480847 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27

Matière ou feuille de vinyle auto-adhésive pour décalcomanies