Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société AVERY DENNISON CORPORATION Société constituée et organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA
/
FASETT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FASETT
AVERY DENNISON CORPORATION Société constituée et organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA

Numéro de dépôt :
1700188
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2011

Présentation de la marque FASETT

Déposée le 17 octobre 1991 par la société AVERY DENNISON CORPORATION Société constituée et organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FASETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AVERY DENNISON CORPORATION Société constituée et organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA domicilié(e) 150 North Orange Grove Boulevard P.O. Box 7090 Pasadena, Etat de Californie 91109 ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2207772) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2207772) - France.

La marque FASETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FASETT est expirée depuis le 17 octobre 2011.


AVERY DENNISON CORPORATION Société constituée et organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA - 150 North Orange Grove Boulevard P.O. Box 7090 Pasadena, Etat de Californie 91109 ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2207772) - États-Unis


NOVAMARK - (dossier no 2207772) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2001 n°2207772 - Publication au BOPI 2001-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Etiquettes autocollantes