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Marques déposées par la société AVERY DENNISON CORPORATION Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
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FASNATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FASNATURE
AVERY DENNISON CORPORATION Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
93498474
Date de dépôt :
27/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2003

Présentation de la marque FASNATURE

Déposée le 27 décembre 1993 par la société AVERY DENNISON CORPORATION Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FASNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société AVERY DENNISON CORPORATION Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 150 North Orange Grove Boulevard, Pasadena, California 91103 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FASNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASNATURE est expirée depuis le 27 décembre 2003.


AVERY DENNISON CORPORATION Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 150 North Orange Grove Boulevard, Pasadena, California 91103 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Etiquettes auto-collantes, matières adhésives pour la fabrication d'étiquettes ou de produits semblables