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Marques déposées par l'association loi 1901 AVERPAHM
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CCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCA
AVERPAHM, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3749955
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2020
CCA de AVERPAHM

Présentation de la marque CCA

Déposée le 28 juin 2010 par l'association loi 1901 AVERPAHM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 AVERPAHM domicilié(e) 21 RUE DU VERNET - 03200 - VICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL JURIDECA domicilié(e) 1 RUE DES PYRENEES - 03200 - VICHY - France.

La marque CCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749955.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCA est expirée depuis le 28 juin 2020.

AVERPAHM a également déposé les autres marques suivantes : CABLES ET CONNECTIQUE DE L'ALLIER CCA


AVERPAHM, Association loi 1901 - 21 RUE DU VERNET - 03200 - VICHY - France


SELARL JURIDECA - 1 RUE DES PYRENEES - 03200 - VICHY - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.