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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVEPI DEVELOPPEMENT
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Bois et Pellets Spécialiste du Chauffage Bio Energie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bois et Pellets Spécialiste du Chauffage Bio Energie
AVEPI DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4094010
Date de dépôt :
28/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2024
Bois et Pellets Spécialiste du Chauffage Bio Energie de AVEPI DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Bois et Pellets Spécialiste du Chauffage Bio Energie

Déposée par voie électronique le 28 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVEPI DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bois et Pellets Spécialiste du Chauffage Bio Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVEPI DEVELOPPEMENT domicilié(e) 21 rue d'argent - 39100 - DOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 165 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVEPI DEVELOPPEMENT, M. Jean-Claude CHEVALLIER domicilié(e) 21 rue d'argent - 39100 - DOLE - France.

La marque Bois et Pellets Spécialiste du Chauffage Bio Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bois et Pellets Spécialiste du Chauffage Bio Energie est expirée depuis le 28 mai 2024.


AVEPI DEVELOPPEMENT, SARL - 21 rue d'argent - 39100 - DOLE - France - SIREN 528165533


AVEPI DEVELOPPEMENT, M. Jean-Claude CHEVALLIER - 21 rue d'argent - 39100 - DOLE - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières.