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Marques déposées par l'association loi 1901 AVEPH
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Confitures la Roumanière
Marque expirée - Marque en non vigueur

Confitures la Roumanière
AVEPH ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3385773
Date de dépôt :
07/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2015
Confitures la Roumanière de AVEPH

Présentation de la marque Confitures la Roumanière

Déposée le 7 octobre 2005 par l'association loi 1901 AVEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Confitures la Roumanière »

Le déposant est l'association loi 1901 AVEPH domicilié(e) BP 20, Place de l'église,84440 ROBION - 84440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 429 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVEPH domicilié(e) BP 20, Place de l'église,84440 ROBION - 84440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confitures la Roumanière est expirée depuis le 7 octobre 2015.

AVEPH a également déposé les autres marques suivantes : “ Le Petit Luberon ” , LA ROUMANIERE CONFITURES LA ROUMANIERE


AVEPH ASSOCIATION Loi 1901 - BP 20, Place de l'église,84440 ROBION - 84440 - France - SIREN 317429132


AVEPH - BP 20, Place de l'église,84440 ROBION - 84440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Gelées ; confitures ; Confiserie ; moutarde ; sauces (condiments) ; gâteaux ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.