AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. Société de droit américain
Numéro de dépôt :
1355436
Date de dépôt :
20/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2016
Présentation de la marque SÉLECTOL
Déposée le 20 mai 1986 par la société étrangère AVENTIS PHARMACEUTICALS INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SÉLECTOL »
Le déposant est la société étrangère AVENTIS PHARMACEUTICALS INC domicilié(e) 300 Somerset Corporate Boulevard Bridgewater,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2314637) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aventis Pharma S.A. c/o sanofi-aventis Direction Juridique Marques domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2314637) - 94255 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SÉLECTOL est expirée depuis le 20 mai 2016.
AVENTIS PHARMACEUTICALS INC a également déposé les autres marques suivantes :
AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. Société de droit américain - 300 Somerset Corporate Boulevard Bridgewater,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2314637) - États-Unis
Aventis Pharma S.A. c/o sanofi-aventis Direction Juridique Marques - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2314637) - 94255 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44
Renouvellement avec limitation le 11 mai 2006 n°2066818 - Publication au BOPI 2006-05-11
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314637 - Publication au BOPI 2006-05-11
Inscription le 22 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396452 - Publication au BOPI 2004-07-22
Inscription le 14 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°315536 - Publication au BOPI 2001-02-14
Inscription - Renonciation partielle n°24739 - Publication au BOPI
Inscription le 9 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165015 - Publication au BOPI 1993-11-09
Inscription le 9 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°165016 - Publication au BOPI 1993-11-09
Inscription - Renonciation partielle n°24739 - Publication au BOPI
Inscription le 8 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651044 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtre, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; tous désinfectants tels que liquides antiseptiques, désinfectants dérivés des huiles de goudron; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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