Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Ateliers
AVENTIS PHARMA S.A. (Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire)

Numéro de dépôt :
3216700
Date de dépôt :
24/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2013
Les Ateliers de AVENTIS PHARMAà Conseil de Surveillance et Directoire

Présentation de la marque Les Ateliers

Déposée le 24 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMAà Conseil de Surveillance et Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Ateliers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMAà Conseil de Surveillance et Directoire domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. Direction Marques Groupe Mme Carole ASENCI domicilié(e) Tri n° R 9/63 , 20 avenue Raymond Aron,92160 Antony - 92160 - France.

La marque Les Ateliers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ateliers est expirée depuis le 24 mars 2013.


AVENTIS PHARMA S.A. (Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire) - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France - SIREN 304463284


AVENTIS PHARMA S.A. Direction Marques Groupe Mme Carole ASENCI - Tri n° R 9/63 , 20 avenue Raymond Aron,92160 Antony - 92160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Diffusion thématique au travers de réseaux informatiques d'informations (dont internet) . Organisation de réunions d'informations, rencontres-évènements, conférences, congrès.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.