Déposée le 14 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T.R.E.A.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA domicilié(e) 20, rue Raymond Aron - 92160 - ANTHONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi, Direction Juridique Marques, S. DARROMAN domicilié(e) 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY CEDEX - France.
La marque T.R.E.A.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme - 20, rue Raymond Aron - 92160 - ANTHONY - France - SIREN 304463284
Sanofi, Direction Juridique Marques, S. DARROMAN - 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2011 n°2475867 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-18
Publicité relative à des produits ou à des informations pharmaceutiques ou médicaux ; distribution de prospectus, d'échantillons relatifs à des produits ou des informations pharmaceutiques ou médicaux. Services d'abonnement de journaux pharmaceutiques ou médicaux pour des tiers, y compris de journaux et revues électroniques ; services d'abonnement à Internet et tous services d'abonnement liés au réseau mondial de télécommunication. Conseils, informations ou renseignements d'affaires en matière pharmaceutique ou médicale. Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commercial ou de publicité. Diffusion de communications (tracts, échantillons, prospectus, imprimés), déclarations ou annonces publicitaires, au public, par tous les moyens de diffusion et concernant des produits ou des informations pharmaceutiques ou médicaux. Location d'espaces publicitaires, courriers publicitaires. Communications relatives à la pharmacie et à la médecine par terminaux d'ordinateurs. Diffusion électronique et téléchargement de données pharmaceutiques et médicales par tous moyens, via tous réseaux informatiques, tous réseaux de communication global, y compris Internet, réseaux hertzien, de télévision et de satellites ; transmission électronique de textes, d'images, de sons, de programmes informatiques et de toutes autres données via tous réseaux informatiques, tous réseaux de communication global, y compris Internet, réseaux hertzien, de télévision et de satellites. Service de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données. Education ; formation ; organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, le tout concernant des produits ou des informations pharmaceutiques ou médicales. Recherche scientifique et médicale ; programmation pour ordinateurs ; consultations professionnelles, développement et expérimentation clinique relatifs aux produits pharmaceutiques et à leur développement ; concession de licence de propriété intellectuelle ; création (conception) de banques de données, informations médicales en ligne et sur Internet relatives aux produits, solutions, avancées pharmaceutiques ou médicaux, informations médicales relatives à l'utilisation, l'exploitation, la fabrication de produits pharmaceutiques ; prospection ; fourniture d'accès à un portail Internet relatif à la cancérologie et à ses dérivés ; publicité par bandeaux publicitaires sur des portails Internet ; location de temps d'accès à ces bases de données.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "T.R.E.A.T."