Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T
AVENTIS PHARMA S.A., Société Juridique

Numéro de dépôt :
94519016
Date de dépôt :
05/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2024

Présentation de la marque T

Déposée le 5 mai 1994 par la société AVENTIS PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la société AVENTIS PHARMA domicilié(e) 20 AVENUE RAYMOND ARON - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Aventis Pharma, S.A., c/o sanofi, Mme GILLES-FORT Catherine, DIRECTION JURIDIQUE MARQUES – POLE MAINTIEN EN VIGUEUR – Tri B3 315 domicilié(e) 20 AVENUE RAYMOND ARON - 92160 - ANTONY - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T est expirée depuis le 5 mai 2024.

AVENTIS PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : GANIDAN , TRIDOLINE , INTERKINE , COLTRAX , DOLOSAL , ELSERA , Les Ateliers , GARDIVES , FAZODERM , TECTRIA


AVENTIS PHARMA S.A., Société Juridique - 20 AVENUE RAYMOND ARON - 92160 - ANTONY - France - SIREN 304463284


Aventis Pharma, S.A., c/o sanofi, Mme GILLES-FORT Catherine, DIRECTION JURIDIQUE MARQUES – POLE MAINTIEN EN VIGUEUR – Tri B3 315 - 20 AVENUE RAYMOND ARON - 92160 - ANTONY - France


Inscription le 8 mars 2001 - Changement de dénomination n°317641 - Publication au BOPI 2001-03-08

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2003 n°2255032 - Publication au BOPI 2003-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2014 n°2558104 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-16

Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754167 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Produits pharmaceutiques