Déposée le 28 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STEEPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA domicilié(e) 20, Avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Aventis Pharma, S.A., c/o SANOFI, Direction Juridique Marques (B3/315) domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France.
La marque STEEPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme - 20, Avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France - SIREN 304463284
Aventis Pharma, S.A., c/o SANOFI, Direction Juridique Marques (B3/315) - 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2013 n°2538357 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02
Journaux et revues médicales. Articles de papeterie, brochures, imprimés, prospectus, stylos, crayons et réglettes. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education ; formation ; organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs le tout concernant des produits ou des informations pharmaceutiques ou médicales. Recherche scientifique et médicale ; établissement de protocole de développement et expérimentation clinique relatifs aux produits pharmaceutiques et à leur développement. Consultations professionnelles relatives aux produits pharmaceutiques et à leur développement, informations médicales relatives à l'utilisation, l'exploitation, la fabrication de produits pharmaceutiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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