Marque expirée - Marque en non vigueur

SOFRATUL
AVENTIS PHARMA S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1373591
Date de dépôt :
06/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2016

Présentation de la marque SOFRATUL

Déposée le 6 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFRATUL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2324765) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi-aventis Direction Juridique Marques Mme Bénédicte SIRVEN domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2324765) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOFRATUL est expirée depuis le 6 octobre 2016.

AVENTIS PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : GANIDAN , TRIDOLINE , INTERKINE , COLTRAX , DOLOSAL , ELSERA , Les Ateliers , GARDIVES , FAZODERM , TECTRIA


AVENTIS PHARMA S.A. Société Anonyme à Conseil d'Administration - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2324765) - 92160 - France - SIREN 304463284


Sanofi-aventis Direction Juridique Marques Mme Bénédicte SIRVEN - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2324765) - 94255 - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2006 n°2324765 - Publication au BOPI 2006-10-06

Renouvellement sans limitation n°2074473 - Publication au BOPI 1996-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323671 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247096 - Publication au BOPI 1997-12-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.