Déposée le 4 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMTUITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA domicilié(e) 20 AVENUE RAYMOND ARON - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA, SA., c/oSANOFI, Mme GILLES-FORT Catherine, DIRECTION JURIDIQUE MARQUES B3/315 domicilié(e) POLE MAINTIEN EN VIGUEUR, 20 AVENUE RAYMOND ARON - 92160 - ANTONY - France.
La marque SIMTUITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme - 20 AVENUE RAYMOND ARON - 92160 - ANTONY - France - SIREN 304463284
AVENTIS PHARMA, SA., c/oSANOFI, Mme GILLES-FORT Catherine, DIRECTION JURIDIQUE MARQUES B3/315 - POLE MAINTIEN EN VIGUEUR, 20 AVENUE RAYMOND ARON - 92160 - ANTONY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2014 n°2553045 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-13
Préparations à base d'insuline. Dispositifs et appareils médicaux, à savoir stylos à insuline, lecteurs de glycémie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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