RYTHMODAN
Présentation de la marque RYTHMODAN
Déposée le 17 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RYTHMODAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RYTHMODAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RYTHMODAN arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.
AVENTIS PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2074472 - Publication au BOPI 1996-41
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2006 n°2325658 - Publication au BOPI 2006-10-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247096 - Publication au BOPI 1997-12-16
Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323671 - Publication au BOPI 2001-05-15
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2016 n°2629269 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-03
Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754167 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15
Inscription le 4 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°806982 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04