Déposée le 2 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROUSSEL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2295126) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Hélène RAMONATXO Direction Juridique Marques domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2295126) - 94255 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVENTIS PHARMA S.A. Société Anonyme - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2295126) - 92160 - France - SIREN 304463284
sanofi-aventis Hélène RAMONATXO Direction Juridique Marques - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2295126) - 94255 - France
Renouvellement sans limitation n°2055224 - Publication au BOPI 1995-46
Renouvellement sans limitation le 12 août 2005 n°2295126 - Publication au BOPI 2005-08-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07
Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323671 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 16 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°190621 - Publication au BOPI 1995-10-16
Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247096 - Publication au BOPI 1997-12-16
Inscription le 3 octobre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°190096 - Publication au BOPI 1995-10-03
Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624512 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Imprimés, journaux et périodiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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