PROVAMES
Présentation de la marque PROVAMES
Déposée le 25 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROVAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROVAMES est expirée depuis le 25 janvier 2024.
AVENTIS PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247096 - Publication au BOPI 1997-12-16
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2003 n°2254040 - Publication au BOPI 2003-12-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323671 - Publication au BOPI 2001-05-15
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2014 n°2549612 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-29
Inscription le 8 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701117 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08
Inscription le 13 octobre 2017 - Constitution de gage n°709461 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-13
Inscription le 2 décembre 2020 - Radiation de gage n°804030 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-02