NOTEZINE
Présentation de la marque NOTEZINE
Déposée le 26 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTEZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOTEZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOTEZINE arrivera à expiration en date du 26 décembre 2028.
AVENTIS PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2130759 - Publication au BOPI 1998-52
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2008 n°2392397 - Publication au BOPI 2008-12-17
Inscription le 19 octobre 1998 - Changement de dénomination n°264906 - Publication au BOPI 1998-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Inscription le 16 mars 2009 - Changement de dénomination n°492936 - Publication au BOPI 2009-03-16
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2018 n°2695229 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-09
Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754167 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15