Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODEIP
AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire

Numéro de dépôt :
94525814
Date de dépôt :
22/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2014

Présentation de la marque MODEIP

Déposée le 22 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODEIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2257818) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. Direction Marques Groupe Dominique CALIS domicilié(e) Tri no R9/63, 20 avenue Raymond Aron,92165 ANTONY CEDEX (dossier no 2257818) - 92165 - France.

La marque MODEIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODEIP est expirée depuis le 22 juin 2014.

AVENTIS PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : GANIDAN , TRIDOLINE , INTERKINE , COLTRAX , DOLOSAL , ELSERA , Les Ateliers , GARDIVES , FAZODERM , TECTRIA


AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2257818) - 92160 - France - SIREN 304463284


AVENTIS PHARMA S.A. Direction Marques Groupe Dominique CALIS - Tri no R9/63, 20 avenue Raymond Aron,92165 ANTONY CEDEX (dossier no 2257818) - 92165 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Inscription le 8 mars 2001 - Changement de dénomination n°317641 - Publication au BOPI 2001-03-08

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2004 n°2257818 - Publication au BOPI 2004-01-30

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Produits pharmaceutiques