(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707661.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 novembre 2011.
AVENTIS PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2001 n°2202258 - Publication au BOPI 2001-07-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Inscription le 30 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404937 - Publication au BOPI 2004-12-30
Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323671 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247096 - Publication au BOPI 1997-12-16