Déposée le 30 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA domicilié(e) 20, avenue Raymond Aron,92160 Antony (dossier no 2232834) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Joëlle SANIT-HUGOT domicilié(e) AVENTIS PHARMA S.A., 20, avenue Raymond Aron, Cf. pouvoir joint,92165 Antony Cédex (dossier no 2232834) - France.
La marque DIAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVENTIS PHARMA S.A., société anonyme - 20, avenue Raymond Aron,92160 Antony (dossier no 2232834) - 92160 - France - SIREN 304463284
Joëlle SANIT-HUGOT - AVENTIS PHARMA S.A., 20, avenue Raymond Aron, Cf. pouvoir joint,92165 Antony Cédex (dossier no 2232834) - France
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2002 n°2232834 - Publication au BOPI 2002-12-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18
Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323671 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247096 - Publication au BOPI 1997-12-16
Inscription le 18 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170562 - Publication au BOPI 1994-03-18
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants.Produits de l'imprimerie n'ayant pas trait au DIAMANT. Caoutchouc et produits en cette matière non compris dans d'autre classes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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