Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIAMANT
AVENTIS PHARMA S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
93461813
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2013

Présentation de la marque DIAMANT

Déposée le 30 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA domicilié(e) 20, avenue Raymond Aron,92160 Antony (dossier no 2232834) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Joëlle SANIT-HUGOT domicilié(e) AVENTIS PHARMA S.A., 20, avenue Raymond Aron, Cf. pouvoir joint,92165 Antony Cédex (dossier no 2232834) - France.

La marque DIAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIAMANT est expirée depuis le 30 mars 2013.

AVENTIS PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : GANIDAN , TRIDOLINE , INTERKINE , COLTRAX , DOLOSAL , ELSERA , Les Ateliers , GARDIVES , FAZODERM , TECTRIA


AVENTIS PHARMA S.A., société anonyme - 20, avenue Raymond Aron,92160 Antony (dossier no 2232834) - 92160 - France - SIREN 304463284


Joëlle SANIT-HUGOT - AVENTIS PHARMA S.A., 20, avenue Raymond Aron, Cf. pouvoir joint,92165 Antony Cédex (dossier no 2232834) - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2002 n°2232834 - Publication au BOPI 2002-12-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323671 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247096 - Publication au BOPI 1997-12-16

Inscription le 18 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170562 - Publication au BOPI 1994-03-18

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants.Produits de l'imprimerie n'ayant pas trait au DIAMANT. Caoutchouc et produits en cette matière non compris dans d'autre classes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.