Marque expirée - Marque en non vigueur

CERVILANE
AVENTIS PHARMA S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1387154
Date de dépôt :
31/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2016

Présentation de la marque CERVILANE

Déposée le 31 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERVILANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA domicilié(e) 20, avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2325661) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. c/o SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2325661) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERVILANE est expirée depuis le 31 décembre 2016.

AVENTIS PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : GANIDAN , TRIDOLINE , INTERKINE , COLTRAX , DOLOSAL , ELSERA , Les Ateliers , GARDIVES , FAZODERM , TECTRIA


AVENTIS PHARMA S.A. Société anonyme - 20, avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2325661) - 92160 - France - SIREN 304463284


AVENTIS PHARMA S.A. c/o SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2325661) - 94255 - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2006 n°2325661 - Publication au BOPI 2006-10-20

Renouvellement sans limitation n°2075269 - Publication au BOPI 1996-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323671 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247096 - Publication au BOPI 1997-12-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.