Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA
/
CALSOMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALSOMES
AVENTIS PHARMA S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
94534122
Date de dépôt :
29/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2014

Présentation de la marque CALSOMES

Déposée le 29 août 1994 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALSOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA domicilié(e) 20, avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2264548) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. Direction des Marques Groupe domicilié(e) 20, avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2264548) - 92160 - France.

La marque CALSOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALSOMES est expirée depuis le 29 août 2014.

AVENTIS PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : GANIDAN , TRIDOLINE , INTERKINE , COLTRAX , DOLOSAL , ELSERA , Les Ateliers , GARDIVES , FAZODERM , TECTRIA


AVENTIS PHARMA S.A. Société anonyme - 20, avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2264548) - 92160 - France - SIREN 304463284


AVENTIS PHARMA S.A. Direction des Marques Groupe - 20, avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2264548) - 92160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252479 - Publication au BOPI 1998-04-02

Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323671 - Publication au BOPI 2001-05-15

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2264548 - Publication au BOPI 2004-05-12

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques