BIOSTIM
Présentation de la marque BIOSTIM
Déposée le 1 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIOSTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOSTIM est expirée depuis le 1 avril 2022.
AVENTIS PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2002249 - Publication au BOPI 1992-43
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2002 n°2217061 - Publication au BOPI 2002-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34
Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323671 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 19 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161073 - Publication au BOPI 1993-07-19
Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247096 - Publication au BOPI 1997-12-16
Inscription le 19 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49493 - Publication au BOPI 1990-11-19
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2012 n°2495088 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-03-23