Déposée le 27 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APHESIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA domicilié(e) 20 Avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi, Direction Juridique Marques domicilié(e) 82 avenue Raspail - 94255 - GENTILLY CEDEX - France.
La marque APHESIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme - 20 Avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France
Sanofi, Direction Juridique Marques - 82 avenue Raspail - 94255 - GENTILLY CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2011 n°2475065 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-06
Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754167 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15
Produits chimiques et préparations destinés au traitement et épuration de l'eau, de déchets de toutes sortes. Appareils et installations pour l'épuration ou la distribution de l'eau ; appareils et installations pour le traitement des déchets de toutes sortes. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons relatives au traitement ou à l'épuration de l'eau ou relatives au traitement des déchets ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, de travaux statistiques, dans le domaine du traitement ou de l'épuration de l'eau ainsi que dans le domaine du traitement des déchets. Communications par tous moyens et sur tous supports d'information relatives au traitement ou à l'épuration de l'eau ainsi qu'au traitement des déchets. Traitement de l'eau, épuration de l'eau, traitement des déchets (transformation) . Edition de livres, de revues, direction de séminaires et conférences relatives au traitement, à l'épuration de l'eau ou au traitement des déchets. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles. Recherche industrielle dans le domaine du traitement et de l'épuration de l'eau, du traitement des déchets. Recherches d'analyses chimiques, laboratoires, expertises (travaux d'ingénieurs) , prospection, essais de matériaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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