AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire
Numéro de dépôt :
3257466
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2013
Présentation de la marque ALLIANCE DIABETE 7%
Déposée le 13 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALLIANCE DIABETE 7% » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA domicilié(e) 20, Avenue Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOELLE SANIT-HUGOT AVENTIS PHARMA S.A. Direction des Marques Groupe Tri no R9/63 domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 Antony - 92160 - France.
La marque ALLIANCE DIABETE 7% a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire - 20, Avenue Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France - SIREN 304463284
JOELLE SANIT-HUGOT AVENTIS PHARMA S.A. Direction des Marques Groupe Tri no R9/63 - 20 avenue Raymond Aron,92160 Antony - 92160 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Inscription le 28 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391457 - Publication au BOPI 2004-04-28
Inscription le 15 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°492020 - Publication au BOPI 2009-01-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie ; livres, revues, périodiques et notamment revue d'information médicale ou pharmaceutique ; articles pour reliures, papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel d'instruction, d'enseignement ou de formation (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, étuis pochettes. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Transmission d'informations dans le domaine médical et pharmaceutique. Education, formation dans le domaine pharmaceutique et médical.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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