Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPO.SCAN
AVENTIS PHARMA S.A. Société Anonyme à Conseil de Surveillance et à Directoire

Numéro de dépôt :
3159779
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2012
PROPO.SCAN de AVENTIS PHARMA à Conseil de Surveillance et à Directoire

Présentation de la marque PROPO.SCAN

Déposée le 16 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA à Conseil de Surveillance et à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPO.SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA à Conseil de Surveillance et à Directoire domicilié(e) 20, Avenue Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. Direction Marques Groupe domicilié(e) Tri n° R9/63 20, Avenue Raymond Aron,92160 Antony - 92160 - France.

La marque PROPO.SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159779.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPO.SCAN est expirée depuis le 16 avril 2012.

AVENTIS PHARMA à Conseil de Surveillance et à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : STYLIQA , GARVENEX , ONLIAX , QUEXEL , PROPO.MAG , VACEPEP , DOSESENSE , PENPARTNER , CLICK-DOSE , INALCEA


AVENTIS PHARMA S.A. Société Anonyme à Conseil de Surveillance et à Directoire - 20, Avenue Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France - SIREN 304463284


AVENTIS PHARMA S.A. Direction Marques Groupe - Tri n° R9/63 20, Avenue Raymond Aron,92160 Antony - 92160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Voir page "suite" Produits de l'imprimerie. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Magasines relatifs à la pharmacie et/ou à la médecine. Communications relatives à la pharmacie et à la médecine par terminaux d'ordinateurs. Diffusion électronique et téléchargement de données pharmaceutiques et médicales par tous moyens, via tous réseaux informatiques, tous réseaux de communication global, y compris Internet, réseaux hertzien, de télévision et de satellites ; transmission électronique de textes, d'images, de sons, de programmes informatiques et de toutes autres données via tous réseaux informatiques, tous réseaux de communication global, y compris Internet, réseaux hertzien, de télévision et de satellites. Service de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données. Transmission d'informations relatives à la pharmacie et à la médecine par portail Internet. Education ; formation ; organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, le tout concernant des produits ou des informations pharmaceutiques ou médicales. Recherche scientifique et médicale. Programmation pour ordinateurs. Développement et expérimentation clinique relatifs aux produits pharmaceutiques et à leur développement, à savoir recherche clinique en matière de produits pharmaceutiques. Concession de licence de propriété intellectuelle. Création (conception) de banques de données. Conception et hébergement de portail Internet relatif à des services médicaux et à ses dérivés. Location de temps d'accès à ces bases de données. Consultations professionnelles relatives aux produits pharmaceutiques et à leur développement. Informations médicales en ligne et sur Internet relatives aux produits, solutions, avancées pharmaceutiques ou médicaux. Informations médicales relatives à l'utilisation, l'exploitation, la fabrication de produits pharmaceutiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.