(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA à Conseil de Surveillance et Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539643.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 octobre 2014.
AVENTIS PHARMA à Conseil de Surveillance et Directoire a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11
Inscription le 8 mars 2001 - Changement de dénomination n°317641 - Publication au BOPI 2001-03-08
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2004 n°2268784 - Publication au BOPI 2004-07-08
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46