Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AVENTIS PHARMA S.A. Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire

Numéro de dépôt :
94539643
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA à Conseil de Surveillance et Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA à Conseil de Surveillance et Directoire domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2268784) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. Mr. Dominique CALIS Direction Marques Groupe domicilié(e) Tri no R9/63, 20 avenue Raymond Aron,92165 ANTONY Cedex (dossier no 2268784) - 92165 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539643.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 octobre 2014.

AVENTIS PHARMA à Conseil de Surveillance et Directoire a également déposé les autres marques suivantes : STYLIQA , GARVENEX , ONLIAX , QUEXEL , PROPO.MAG , VACEPEP , DOSESENSE , PENPARTNER , CLICK-DOSE , INALCEA


AVENTIS PHARMA S.A. Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2268784) - 92160 - France - SIREN 304463284


AVENTIS PHARMA S.A. Mr. Dominique CALIS Direction Marques Groupe - Tri no R9/63, 20 avenue Raymond Aron,92165 ANTONY Cedex (dossier no 2268784) - 92165 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Inscription le 8 mars 2001 - Changement de dénomination n°317641 - Publication au BOPI 2001-03-08

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2004 n°2268784 - Publication au BOPI 2004-07-08

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Produits pharmaceutiques