Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INIVAST
AVENTIS PHARMA S.A. Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire

Numéro de dépôt :
3326467
Date de dépôt :
29/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2014
INIVAST de AVENTIS PHARMA à Conseil de Surveillance et Directoire

Présentation de la marque INIVAST

Déposée le 29 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA à Conseil de Surveillance et Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INIVAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA à Conseil de Surveillance et Directoire domicilié(e) 20, Avenue Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. Direction des Marques Groupe Joëlle SANIT-HUGOT domicilié(e) 20, avenue Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France.

La marque INIVAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INIVAST est expirée depuis le 29 novembre 2014.

AVENTIS PHARMA à Conseil de Surveillance et Directoire a également déposé les autres marques suivantes : STYLIQA , GARVENEX , ONLIAX , QUEXEL , PROPO.MAG , VACEPEP , DOSESENSE , PENPARTNER , CLICK-DOSE , INALCEA


AVENTIS PHARMA S.A. Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire - 20, Avenue Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France - SIREN 304463284


AVENTIS PHARMA S.A. Direction des Marques Groupe Joëlle SANIT-HUGOT - 20, avenue Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Journaux et revues médicales ; articles de papeterie, brochures, imprimés, prospectus, stylos, crayons et réglettes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education, formation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs le tout concernant des produits ou des informations pharmaceutiques ou médicales. Recherche scientifique à buts médicaux ; établissement de protocole de développement et expérimentation clinique relatifs aux produits pharmaceutiques et à leur développement. Consultations professionnelles relatives aux produits pharmaceutiques et à leur développement, informations médicales relatives à l'utilisation, l'exploitation, la fabrication de produits pharmaceutiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.