Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TETRACT-HIB
AVENTIS PASTEUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94523044
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2014

Présentation de la marque TETRACT-HIB

Déposée le 3 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETRACT-HIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS PASTEUR domicilié(e) 2 Avenue Pont Pasteur,69007 LYON (dossier no 2265227) - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 505 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2265227) - 69301 - France.

La marque TETRACT-HIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TETRACT-HIB est expirée depuis le 3 juin 2014.

AVENTIS PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : PENT-HIBEST , VACCI PASS , ZYRAB , VAXINVEST , RESORAB , PENTACT-HIB , EVIRAB


AVENTIS PASTEUR Société Anonyme - 2 Avenue Pont Pasteur,69007 LYON (dossier no 2265227) - 69007 - France - SIREN 349505370


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2265227) - 69301 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2004 n°2265227 - Publication au BOPI 2004-05-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 1 juillet 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°349781 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 24 août 2005 - Changement de dénomination n°416885 - Publication au BOPI 2005-08-24

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Produits pharmaceutiques.Vaccins