AVENTIS PASTEUR MSD S.N.C. (Société en nom collectif)
Numéro de dépôt :
3231526
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
18/06/2013
Présentation de la marque PENTAVACCINATION
Déposée le 18 juin 2003 par la société AVENTIS PASTEUR MSD S.N.C. (Société en nom collectif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « PENTAVACCINATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la société AVENTIS PASTEUR MSD S.N.C. (Société en nom collectif domicilié(e) 8, rue Jonas Salk,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 032 934 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 lyon cedex 03 - 69448 - France.
La marque PENTAVACCINATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENTAVACCINATION est expirée depuis le 18 juin 2013.
AVENTIS PASTEUR MSD S.N.C. (Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : HEPTARIX , HEXARIX , PNEUVAXIM , PNEUVACTIS
AVENTIS PASTEUR MSD S.N.C. (Société en nom collectif) - 8, rue Jonas Salk,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 392032934
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 lyon cedex 03 - 69448 - France
Inscription le 21 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415591 - Publication au BOPI 2005-07-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Logiciels (programmes enregistrés) et banques de données se rapportant aux vaccins, aux vaccinations, aux pathologies évitables par la vaccination et aux voyages. Journaux, catalogues, brochures, revues, livres. Transmission d'informations en matière pharmaceutique, médicale et sanitaire. Assistance médicale. Information et consultation en matière pharmaceutique, médicale et sanitaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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