Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESTOLIT
AVENTIS INC, A Pennsylvania Corporation

Numéro de dépôt :
1634917
Date de dépôt :
24/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2020

Présentation de la marque DESTOLIT

Déposée le 24 décembre 1990 par AVENTIS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESTOLIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AVENTIS INC, A Pennsylvania Corporation domicilié(e) 3711 Kennett Pike Suite 200 - DELAWARE 19807 - Greenville - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, Sylvie GUILLAS domicilié(e) 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY Cedex - France.

La marque DESTOLIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DESTOLIT est expirée depuis le 24 décembre 2020.


AVENTIS INC, A Pennsylvania Corporation - 3711 Kennett Pike Suite 200 - DELAWARE 19807 - Greenville - États-Unis


sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, Sylvie GUILLAS - 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY Cedex - France


Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208597 - Publication au BOPI 1996-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 9 avril 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°320106 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208597 - Publication au BOPI 1996-11-05

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2000 n°2183005 - Publication au BOPI 2000-09-29

Inscription le 20 février 2009 - Transmission totale de propriété n°499249 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-02-20

Renouvellement sans limitation le 26 août 2010 n°2449238 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-08-26

Inscription le 18 mai 2011 - Transmissiontotale de propriété n°549318 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Inscription le 18 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549316 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Inscription le 18 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549317 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Inscription le 10 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653644 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-10

Inscription le 10 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°653646 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-10

Inscription le 10 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653645 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-10

Préparations pharmaceutiques, notamment compositions contenant de l'acide ursodésoxycholique destinées à dissoudre les calculs biliaires et au traitement des affections de la vésicule biliaire et des voies urinaires