OS-CAL
Présentation de la marque OS-CAL
Déposée le 3 décembre 1982 par la société étrangère AVENTIS HOLDINGS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OS-CAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OS-CAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OS-CAL est expirée depuis le 3 décembre 2012.
AVENTIS HOLDINGS INC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2010882 - Publication au BOPI 1992-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2002 n°2231505 - Publication au BOPI 2002-11-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16
Inscription le 12 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366803 - Publication au BOPI 2003-03-12
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209388 - Publication au BOPI 1996-11-26
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209388 - Publication au BOPI 1996-11-26
Inscription le 20 août 2001 - Changement de dénomination n°328531 - Publication au BOPI 2001-08-20
Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361914 - Publication au BOPI 2002-12-23
Inscription - Changement de dénomination n°45805 - Publication au BOPI
Inscription le 18 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549318 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18