Déposée le 13 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) Aventis Environmental Science
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TURBOCIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis Environmental Science domicilié(e) 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2218984) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2218984) - 92160 - France.
La marque TURBOCIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aventis Environmental Science SA Société Anonyme - 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2218984) - France
Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2218984) - 92160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2218984 - Publication au BOPI 2002-04-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14
Inscription le 22 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424787 - Publication au BOPI 2005-12-22
Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14
Inscription le 5 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331960 - Publication au BOPI 2001-10-05
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380748 - Publication au BOPI 2003-11-03
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16
Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524367 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Pulvérisateurs
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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