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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Aventis Environmental Science
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PIN (PERMANENT IMPREGNATED NET)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIN (PERMANENT IMPREGNATED NET)
Aventis Environmental Science SA

Numéro de dépôt :
3045174
Date de dépôt :
04/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2010
PIN (PERMANENT IMPREGNATED NET) de Aventis Environmental Science

Présentation de la marque PIN (PERMANENT IMPREGNATED NET)

Déposée le 4 août 2000 par la Société Anonyme (SA) Aventis Environmental Science auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIN (PERMANENT IMPREGNATED NET) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis Environmental Science domicilié(e) Société Anonyme, 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 127 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET - France.

La marque PIN (PERMANENT IMPREGNATED NET) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIN (PERMANENT IMPREGNATED NET) est expirée depuis le 4 août 2010.

Aventis Environmental Science a également déposé les autres marques suivantes : PRODACTIF , POKER , NOVOC , MUSAL , PROTECTRINE , TOPCHOICE , TURBOCIDE , FORDOR , CHIPCO TRITON , EXPERT


Aventis Environmental Science SA - Société Anonyme, 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France - SIREN 399127067


Jean-Pierre POUSSET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Inscription le 9 décembre 2003 - Changement de dénomination n°382975 - Publication au BOPI 2003-12-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Inscription le 22 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424787 - Publication au BOPI 2005-12-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524367 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Produits insecticide. Moustiquaire.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).