EXPERT
Présentation de la marque EXPERT
Déposée le 24 février 1992 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS ENVIRONMENTAL SCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXPERT est expirée depuis le 24 février 2012.
AVENTIS ENVIRONMENTAL SCIENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2001 n°2210712 - Publication au BOPI 2001-12-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14
Inscription le 22 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424787 - Publication au BOPI 2005-12-22
Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14
Inscription le 5 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331960 - Publication au BOPI 2001-10-05
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380748 - Publication au BOPI 2003-11-03
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524367 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27