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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience
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ULTRACAPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULTRACAPS
Aventis CropScience SA

Numéro de dépôt :
3120376
Date de dépôt :
11/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2011
ULTRACAPS de Aventis CropScience

Présentation de la marque ULTRACAPS

Déposée le 11 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULTRACAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience domicilié(e) 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. DIRECTION des MARQUES GROUPE Tri R9/63 - France.

La marque ULTRACAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTRACAPS est expirée depuis le 11 septembre 2011.

Aventis CropScience a également déposé les autres marques suivantes : BAGAR , SCOUT , S-BIOTHRINE , FLEXAGRI , Where e-business meets e-agriculture , CAPTURE , ECOTECK , ECOTECH , BLIZZARD , RISQUES HERITÉS


Aventis CropScience SA - 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France - SIREN 969503309


AVENTIS PHARMA S.A. DIRECTION des MARQUES GROUPE Tri R9/63 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Insecticides.