Déposée le 6 août 2002 par la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience domicilié(e) 55 avenue René Cassin,69009 LYON - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS B96 950 330 9 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. domicilié(e) 20 Avenue Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France.
La marque TTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aventis CropScience SA Société Anonyme - 55 avenue René Cassin,69009 LYON - 69009 - France - SIREN B969503309
Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. - 20 Avenue Raymond Aron,92160 ANTONY - 92160 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23
Inscription le 25 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412638 - Publication au BOPI 2005-05-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Traitement des semences, à savoir produits pour préserver les semences. Fongicide pour le traitement des semences. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, courrier électronique, transmission d'informations dans le domaine agricole.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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