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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVENTIS CROPSCIENCE
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SULTOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SULTOX
AVENTIS CROPSCIENCE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1686675
Date de dépôt :
09/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2011

Présentation de la marque SULTOX

Déposée le 9 août 1991 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS CROPSCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULTOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS CROPSCIENCE domicilié(e) 55 avenue René Cassin, 69009 LYON (dossier no 2201983) - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET AVENTIS PHARMA SA domicilié(e) (dossier no 2201983) - France.

La marque SULTOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULTOX est expirée depuis le 9 août 2011.

AVENTIS CROPSCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : BAGAR , SCOUT , S-BIOTHRINE , FLEXAGRI , Where e-business meets e-agriculture , CAPTURE , ECOTECK , ECOTECH , BLIZZARD , RISQUES HERITÉS


AVENTIS CROPSCIENCE SA Société Anonyme - 55 avenue René Cassin, 69009 LYON (dossier no 2201983) - France - SIREN 969503309


Jean-Pierre POUSSET AVENTIS PHARMA SA - (dossier no 2201983) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2001 n°2201983 - Publication au BOPI 2001-07-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423784 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Inscription le 23 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422866 - Publication au BOPI 2005-11-23

Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15

Substances chimiques pour l'agriculture et l'horticulture et notamment un produit anticryptogamique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.