Déposée le 24 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-17 du 5 juin 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience domicilié(e) 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2218988) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2218988) - 92160 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416572.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aventis CropScience SA Société Anonyme - 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2218988) - 69009 - France - SIREN 969503309
Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2218988) - 92160 - France
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2218988 - Publication au BOPI 2002-04-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23
Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15
Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17
Tous produits organiques, chimiques et biologiques destinés à la protection des semences.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; semences
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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