ECOTECH
Présentation de la marque ECOTECH
Déposée le 12 juin 1991 par la société Aventis CropScience auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOTECH est expirée depuis le 12 juin 2011.
Aventis CropScience a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2001 n°2193526 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380749 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13
Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14