Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSAQUE
Aventis CropScience SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3073119
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2010

Présentation de la marque COSAQUE

Déposée le 27 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience domicilié(e) 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET - France.

La marque COSAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSAQUE est expirée depuis le 27 décembre 2010.

Aventis CropScience a également déposé les autres marques suivantes : BAGAR , SCOUT , S-BIOTHRINE , FLEXAGRI , Where e-business meets e-agriculture , CAPTURE , ECOTECK , ECOTECH , BLIZZARD , RISQUES HERITÉS


Aventis CropScience SA Société Anonyme - 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France - SIREN 969503309


Jean-Pierre POUSSET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Herbicide.