Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASCEND
Aventis CropScience SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92414760
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2012

Présentation de la marque ASCEND

Déposée le 13 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASCEND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience domicilié(e) 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2218980) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2218980) - 92160 - France.

La marque ASCEND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASCEND est expirée depuis le 13 avril 2012.

Aventis CropScience a également déposé les autres marques suivantes : BAGAR , SCOUT , S-BIOTHRINE , FLEXAGRI , Where e-business meets e-agriculture , CAPTURE , ECOTECK , ECOTECH , BLIZZARD , RISQUES HERITÉS


Aventis CropScience SA Société Anonyme - 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2218980) - 69009 - France - SIREN 969503309


Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2218980) - 92160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2218980 - Publication au BOPI 2002-04-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 29 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409977 - Publication au BOPI 2005-03-29

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380749 - Publication au BOPI 2003-11-03

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides