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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience
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ARTEMIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTEMIS
Aventis CropScience, SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92436077
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2012

Présentation de la marque ARTEMIS

Déposée le 5 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience domicilié(e) 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2228188) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2228188) - 92160 - France.

La marque ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTEMIS est expirée depuis le 5 octobre 2012.

Aventis CropScience a également déposé les autres marques suivantes : BAGAR , SCOUT , S-BIOTHRINE , FLEXAGRI , Where e-business meets e-agriculture , CAPTURE , ECOTECK , ECOTECH , BLIZZARD , RISQUES HERITÉS


Aventis CropScience, SA Société Anonyme - 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2228188) - 69009 - France - SIREN 969503309


Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2228188) - 92160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2002 n°2228188 - Publication au BOPI 2002-09-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380749 - Publication au BOPI 2003-11-03

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides