Déposée le 25 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 727 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis CropScience domicilié(e) 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2222149) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma, S.A. domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2222149) - 92160 - France.
La marque 727 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aventis CropScience, SA, Société Anonyme - 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2222149) - 69009 - France - SIREN 969503309
Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma, S.A. - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2222149) - 92160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222149 - Publication au BOPI 2002-06-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15
Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.Films plastiques destinés à préserver les semences.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes ; semences.Traitement des semences à l'aide de produits chimiques tels que fongicides, insecticides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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